Don de valeurs mobilières
Une façon simple, puissante et avantageuse d’avoir un impact
Soutenez le travail de Médecins Sans Frontières (MSF) en faisant don de valeurs mobilières, telles que vos fonds communs de placement, vos actions ou vos obligations. C’est aussi une façon fiscalement avantageuse de contribuer : vos gains imposables sont éliminés à 100 % et vous recevez un reçu d’impôt pour don de charité pour la valeur totale du don. Consultez votre conseillère ou votre conseiller financier pour déterminer la méthode de don la plus avantageuse pour vous sur le plan fiscal.
Notez que les valeurs mobilières doivent être transférées dans le compte Scotia McLeod de MSF (n° 825-59987-11). Vous pouvez consulter notre formulaire de transfert (formulaire d’intention) pour plus de détails. Prenez note qu’à compter du 1er juin 2023, le compte de MSF à la CIBC n’acceptera plus de virements.
Comment remplir le formulaire d’intention
Vous pouvez choisir la méthode la plus simple : téléchargez le formulaire d’intention en format PDF et, une fois rempli, envoyez-le par courriel à securities@toronto.msf.org, ou vous remplissez-le directement en ligne.
Moment où vous recevrez votre reçu officiel
Une fois que nous aurons reçu les actions, nous vous transmettons un reçu officiel attestant leur valeur. Prévoyez un délai de 2 à 4 semaines pour le traitement du don avant de recevoir votre reçu. La valeur des titres indiquée sur le reçu correspondra à leur valeur le jour où ils ont été transférés à notre compte, sans égard à tout délai ou retard dans la réception.
Dons de valeurs mobilières en fin d’année
Le volume de transferts des dons qui nous sont généreusement versés est très élevé en novembre et en décembre. La Bourse de Toronto (TSX) est fermée lors des jours fériés, assurez-vous d’en tenir compte et de procéder à votre transfert le plus tôt possible. Compte tenu de ces fermetures et de nos délais de traitement, nous ne pouvons pas vous garantir qu’un reçu officiel daté de l’année courante pourra être émis pour les transferts effectués après le 15 décembre.
Politique du formulaire d’intention
Le formulaire d’intention de don de valeurs mobilières regroupe toutes les informations relatives à notre compte pour permettre à votre courtier d’amorcer le transfert. Notez que l’envoi de ce formulaire n’enclenche pas le transfert de titres; il nous est impossible de le faire pour vous. Vous devez communiquer avec votre courtier ou administrer vous-même vos actions. Le fait de remplir ce formulaire nous permet d’attribuer correctement le don et de nous assurer que le processus de transfert se déroule le plus simplement possible. En l’absence d’un formulaire rempli, nous ne serons pas en mesure de délivrer un reçu fiscal, conformément à notre politique. Si vous nous transférez votre don sans le formulaire, il sera classé comme étant un don anonyme.
Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec nous
Par courriel à securities@toronto.msf.org
À l’intention de Raabya Rashad, coordonnatrice – Dons majeurs
Pourquoi soutenir MSF?
Des milliers de Canadiennes et de Canadiens soutiennent généreusement MSF, partageant nos valeurs et notre engagement à aider les personnes confrontées à des crises dans le monde entier. Nous nous engageons également à travailler le plus efficacement possible et à rester transparents sur la manière dont nous utilisons l’argent provenant de vos dons pour les soins médicaux humanitaires.
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